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Rss Convention de mise en pension
CONVENTION DE MISE EN PENSION

Le contrat de mise en pension d'un cheval au pair n'existe pas en lui-même.
En revanche, il s'agit d'une convention de mise à disposition partielle d'un cheval de propriétaire auprès d'un centre équestre ou un particulier, voici quelques modèles glanés ici et là, à adapter suivant les besoins.

Les conventions suivantes sont définies pour permettre au Propriétaire du cheval et à la structure d'accueil de
connaître respectivement les droits et devoirs de chacun dans le cadre de la pension du
Cheval – sachant que la physiologie de ce dernier est au centre des préoccupations de
chacun.

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Note: 5
(2 notes)
Ecrit par: sleipnir, Le: 26/09/10